Prochaine réunion du conseil municipal lundi 25 septembre 2023 – 19h30

Les réunions du conseil municipal se tiennent à la mairie.

Les séances sont publiques.

Ordre du jour :
1.
Approbation du procèsverbal du CM du 11 juillet 2023.
2.
Avis sur le passage en Communauté d’Agglomération de la CCPL (délibération)
3.
Modification mode de marché CROZES (délibération)
4.
Annulation convention HéraultEnergie / alimentation électrique STEU (délibération)
5.
Adaptation du périmètre STEU / financement et transfert de compétences (délibération)
6.
Décision Modificative Budget assainissement (délibération)
7.
Exonération TFNB jeune agriculteurs (délibération)
8.
Référent déontologue (délibération)
9.
Rapport des délégations du Maire
10.
Questions diverses

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